Mentions légales

Directeur de la publication

Association Artoiscope
Siège social : Culture Commune – Rue de Bourgogne – 62750 Loos-en-Gohelle

Président : Charles Thiollier

AMO, arborescence et contenus

Agence GUS – Antoine Lefebvre – antoine@agencegus.com – agencegus.com

Conception du site internet

NCLS – Nicolas Detrez – hello@ncls.tv – ncls.tv

Hébergement

IONOS SARL
7, place de la Gare,
BP 70109,
57200 Sarreguemines

Clause de non responsabilité :

Renvois et liens

En ce qui concerne les renvois directs ou indirects ( » liens « ) vers des pages Internet tierces situées hors du domaine de responsabilité d’ARTOISCOPE, la responsabilité de celui-ci ne pourrait être engagée que s’il avait pris connaissance de leur contenu auparavant et que s’il lui avait été techniquement possible d’empêcher leur utilisation si elles contenaient des informations illicites.
Par conséquent, ARTOISCOPE déclare expressément que les pages reliées aux liens indiqués ne contenaient pas d’informations illégales au moment où le webmestre a placé les liens. Par ailleurs, ARTOISCOPE n’a aucune influence sur l’évolution actuelle et future, ni sur les contenus des pages reliées aux liens. C’est pourquoi il se distance explicitement du contenu de toutes les pages reliées qui ont fait l’objet de modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les renvois et tous les liens indiqués dans le cadre de son offre sur Internet. En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et notamment en cas de dommages résultant de l’exploitation ou la non exploitation de ce type d’informations, seul l’auteur de la page à laquelle conduit le renvoi est responsable, et non la personne qui a uniquement renvoyé à la publication correspondante en indiquant un lien.

Droits d’auteur et de marque

ARTOISCOPE s’efforce de respecter tous les droits d’auteur des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes dans toutes les publications, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes non sous licence. Toutes les marques et marques de fabrique citées dans le cadre de l’offre Internet et éventuellement protégées par tiers sont soumises à la législation en vigueur sur les droits de marque ainsi qu’aux droits de propriété du propriétaire enregistré, sans restriction aucune. Le fait de citer une marque ne signifie pas que cette marque n’est pas protégée par les droits d’un tiers !

L’auteur des pages détient tous les droits d’auteur des objets publiés qu’il a lui-même créés. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est strictement interdite sans l’autorisation expresse d’ARTOISCOPE.

Contenu de l’offre en ligne

ARTOISCOPE n’assure aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Tous recours imputant la responsabilité d’ARTOISCOPE et ayant trait à des dommages de nature matérielle ou morale dus à l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou de l’exploitation de données erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus tant qu’il n’a pas été prouvé qu’ARTOISCOPE s’est rendu coupable de faute avec préméditation ou par négligence.

Toutes les offres n’engagent aucunement la responsabilité d’ARTOISCOPE.
ARTOISCOPE se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l’offre entière, ou encore de suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.

 

Validité de la clause de non responsabilité

Cette clause de non responsabilité est partie intégrante de l’offre sur Internet depuis laquelle vous avez accédé à cette page. Au cas où certaines parties, certaines formulations de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, ceci ne porte aucunement préjudice ni au contenu, ni à la validité des autres parties du document. Toutes les photos présentées sur notre site sont non contractuelles.

 

Ce site est protégé par reCAPTCHA et Google
Politique de confidentialité et
Conditions d’utilisation.